Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VERNÈDE
G.A.F LA VERNÈDE

Numéro de dépôt :
3012644
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
28/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VERNÈDE

Déposée le 28 février 2000 par la société G.A.F LA VERNÈDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE LA VERNÈDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la société G.A.F LA VERNÈDE domicilié(e) CHATEAU LA VERNÈDE, 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 202 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAËL BLANCHON G.A.F LA VERNÈDE - France.

La marque DOMAINE DE LA VERNÈDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VERNÈDE est expirée depuis le 28 février 2010.

G.A.F LA VERNÈDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RIBET-CALVET , CHATEAU MIGNARD , CHATEAU LA VERNEDE


G.A.F LA VERNÈDE - CHATEAU LA VERNÈDE, 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France - SIREN 315202195


GAËL BLANCHON G.A.F LA VERNÈDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays, provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Vernède